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Marques déposées par josette bouchez
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CROC SOLOGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CROC SOLOGNE
josette bouchez

Numéro de dépôt :
3662960
Date de dépôt :
08/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2019
CROC SOLOGNE de josette bouchez

Présentation de la marque CROC SOLOGNE

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2009 par josette bouchez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROC SOLOGNE »

Le déposant est josette bouchez domicilié(e) 1 ZA le Danjon - 18110 - Saint Eloy de Gy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, josette bouchez domicilié(e) 1 ZA le Danjon - 18110 - Saint Eloy de Gy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROC SOLOGNE est expirée depuis le 8 juillet 2019.

josette bouchez a également déposé les autres marques suivantes : Saveurs et douceurs de sologne , les Sarments du Val de Loire


josette bouchez - 1 ZA le Danjon - 18110 - Saint Eloy de Gy - France


josette bouchez - 1 ZA le Danjon - 18110 - Saint Eloy de Gy - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 3 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619546 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03

Biscuiterie.